« Par » renvoi militaire « , on entend les conditions en vertu desquelles les militaires sont libérés des conditions de leur obligation de service. Les cinq types de démobilisation militaire vont d’honorable à déshonorable ; les conditions de démobilisation des membres peuvent dicter de nombreux facteurs de leur vie post-militaire, y compris s’ils sont admissibles à une réadmission ou à des prestations d’ancien combattant militaire. Le type de congédiement peut même influer sur la décision des employeurs civils de les embaucher.
Sommaire de cette fiche pratique
Décharge honorable
Les libérations honorables sont accordées aux militaires qui quittent l’armée après avoir purgé leur temps de service et qui ont satisfait à toutes les exigences de rendement attendues d’eux. Ceux qui ne terminent pas leur temps de service à temps plein peuvent aussi recevoir une libération honorable, pourvu qu’ils ne quittent pas l’armée pour cause d’inconduite. De plus, les soldats qui ont commis des infractions administratives mineures dans leur dossier peuvent tout de même recevoir une libération honorable. Les anciens combattants libérés honorablement ont droit à la totalité des prestations d’ancien combattant, à moins d’indication contraire.
Généralités dans des conditions honorables Renvoi à la sortie de l’hôpital
Le congédiement général est réservé aux militaires qui ont eu des années de service honorables, mais qui se sont séparés en raison d’une conduite non judiciaire pour des raisons telles que des problèmes liés au rendement au travail ou des infractions mineures comme les infractions en matière de drogue. Bien que la libération générale ne soit pas considérée comme déshonorante et qu’elle n’exige pas la tenue d’une audience judiciaire, elle n’est pas non plus considérée comme une libération honorable. Cette distinction peut empêcher les anciens combattants de recevoir des prestations en vertu de programmes comme le projet de loi sur les indications géographiques, qui exige souvent que les anciens combattants reçoivent une libération honorable pour recevoir ces prestations.
Sous d’autres conditions que les conditions honorables Libération
Les militaires qui se séparent de l’armée dans des conditions défavorables peuvent être libérés dans des conditions autres que des conditions honorables. Ces termes désignent une cessation d’emploi en raison d’une négligence dans l’emploi de l’ancien combattant, d’infractions à la sécurité ou d’autres infractions spécifiques. Ce type de décharge, ainsi que les décharges honorables et générales, vient du niveau administratif, décidé par les supérieurs d’un membre seulement. Les anciens combattants qui reçoivent une libération autre qu’honorable n’ont pas le droit de se réinscrire et de toucher la plupart des prestations d’ancien combattant.
Renvoi pour mauvaise conduite
Les membres qui quittent le service dans des conditions de mauvais rendement au travail, d’attitude ou d’altercations reçoivent un congédiement pour mauvaise conduite. Contrairement aux libérations générales ou autres que les libérations honorables, les libérations pour mauvaise conduite exigent une cour martiale. Les anciens combattants qui reçoivent un congé pour mauvaise conduite n’ont pas droit aux prestations d’ancien combattant.
Congédiement déshonorant
Au deuxième niveau d’accusation devant la cour martiale, les libérations déshonorantes sont accordées aux militaires qui commettent des crimes graves de niveau criminel. Outre les répercussions d’une sentence de la cour martiale, les libérations déshonorantes empêchent l’ancien combattant de recevoir des avantages et peuvent aussi avoir une incidence sur le désir des futurs employeurs civils d’embaucher l’ancien combattant en raison d’infractions militaires passées.
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